Charte de confidentialité et cookie policy d’Oxfam-Solidarité

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Oxfam prend la protection des données personnelles et le respect de la vie privée au sérieux. La présente charte de confidentialité traite de la façon dont nous recueillons et traitons les données personnelles ainsi que de vos droits sur vos données.

Cette charte de confidentialité concerne les activités d’Oxfam-Solidarité. Nous n’assumons aucune responsabilité ayant trait à la politique de protection de la vie privée d’autres sites et ni d’autres sources. En surfant sur nos sites web, vous acceptez implicitement notre politique de protection des données personnelles.

Si après la lecture de cette charte de confidentialité vous n'avez pas obtenu de réponse à toutes vos questions en la matière ou si vous souhaitez modifier vos données, n’hésitez pas à nous contacter :

Vous êtes donatrice ou donateur ? Contactez le service donateurs :

  • au 02/501 67 33
  • via l’adresse fundraising@oxfamsol.be
  • ou par courrier à Oxfam-Solidarité, rue des Quatre-Vents 60 à 1080 Bruxelles.

Vous n’êtes pas donateur ou donatrice ? Contactez la réception d’Oxfam-Solidarité :

  • au 02/501 67 00
  • via l’adresse oxfamsol@oxfamsol.be
  • ou par courrier à Oxfam-Solidarité, rue des Quatre-Vents 60 à 1080 Bruxelles.
     

Introduction : qui sommes-nous et que faisons-nous ?

Oxfam-Solidarité est un mouvement international de lutte contre l’injustice qu’est la pauvreté. Nous apportons de l’aide humanitaire d’urgence dans les situations de crise, nous soutenons des programmes de développement à long terme, nous faisons des recherches et nous menons des campagnes visant à obtenir des solutions de long terme aux problèmes que sont la pauvreté et l’injustice. Nous nous consacrons à des problématiques actuelles telles que la faim, les réfugiés, l’évasion fiscale, les droits des femmes et des hommes et le changement climatique.

Oxfam et les bénéficiaires de ses activités dépendent de la générosité de ses sympathisants ainsi que de la confiance du public.

Oxfam-Solidarité ASBL
Rue des Quatre-Vents 60
1080 Bruxelles
oxfamsol@oxfamsol.be
Réception : 02 501 67 00
Numéro d’entreprise : 0408.643.875

Comment Oxfam-Solidarité recueille des données personnelles ?

En les recevant directement de votre part

Par exemple, quand vous faites un don, que vous apportez des objets ou des vêtements ou que vous effectuez un achat dans nos magasins, que vous vous inscrivez à l’un de nos événements ou à l’une de nos actions en tant que participant-e, volontaire ou sympathisant-e, quand vous décidez d’être bénévole pour Oxfam, quand vous vous abonnez à notre newsletter ou à notre magazine, quand vous reprenez Oxfam-Solidarité dans votre testament, quand vous complétez un formulaire papier, ou sur l’un des sites web d’Oxfam-Solidarité ou sur notre plateforme d’action et de pétition, ou si vous communiquez avec nous d’une façon ou d’une autre.

En les recevant indirectement de votre part

Certaines organisations recueillent des données pour nous, comme par exemple les sociétés gérant notre recrutement en rue.

Via les réseaux sociaux

Nous obtenons aussi des renseignements suite à votre utilisation des réseaux sociaux, en fonction des paramètres que vous avez choisis pour ces services. Vous pouvez toujours adapter vos réglages en la matière.

Via les cookies sur nos sites

Nous pouvons recueillir, consigner et traiter des données sur votre utilisation de nos sites web. Il s’agit d’informations sur l’équipement informatique que vous utilisez, comme le code d’identification unique de votre appareil, la version du système d’exploitation ainsi que les réglages de l’appareil que vous utilisez pour visiter le site web et les réseaux sociaux d’Oxfam-Solidarité, ainsi que de renseignements liés à l’utilisation de notre site web. Nous suivons aussi l’assiduité de la lecture de notre newsletter en consignant les taux d’ouvertures et de clics.

Via des tiers

Oxfam-Solidarité valide ou combine parfois les données personnelles à des informations issues de sources externes. Cette démarche nous permet de maintenir notre base de données à jour.

Il arrive que nous louions les répertoires d’adresses de tiers dans le cadre de campagnes de récoltes de fonds spécifiques. Pour ce faire, ces tiers doivent pouvoir démontrer qu'ils ont vous informé que vos données allaient être partagés. Dans un tel cas, vos données sont uniquement sauvegardées chez nous si vous faites un don dans le cadre de la campagne concernée.

En utilisant les données disponibles sur des sources publiques

Par ex. dans les médias, les publications publiques sur les réseaux sociaux ou d’autres sites accessibles librement.

Les données personnelles que nous recueillons

Selon la raison et le moment où vous entrez vos données, Oxfam sauvegarde des informations comme votre nom, votre sexe, le nom de votre entreprise, de votre école, votre adresse, votre numéro de téléphone, votre adresse électronique, votre date de naissance, vos coordonnées bancaires, les données liées à des transactions, des dons, des achats ou à la participation à une activité ou des données pertinentes pour atteindre nos objectifs.

Nous pouvons par ailleurs recueillir des renseignements sur les préférences que vous nous communiquez par le biais d’un formulaire ou que vous partagez avec nous sur les réseaux sociaux.

Nous ne recueillons aucune donnée sensible, comme des informations sur votre santé, à moins qu’un motif évident le justifie, tel que la participation à un événement sportif par exemple. Le traitement des données de ce type fait l’objet de précautions renforcées et ces renseignements sont supprimés le plus rapidement possible.

Mineur-e-s d’âge

Oxfam-Solidarité ne recueille pas activement les données de personnes âgées de moins de 16 ans. S’il nous arrive tout de même d’en obtenir dans certaines circonstances, nous demandons toujours l’accord écrit des parents ou de la représentation légale et ces données font l’objet de précautions renforcées.

Les fins auxquelles nous utilisons ces données

Pour vous informer sur nos (nouvelles) actions, vous transmettre des appels à soutien et faire preuve de transparence sur ce qu’Oxfam-Solidarité peut réaliser grâce à votre contribution en tant que sympathisant-e, donateur/donatrice, signataire de pétition, volontaire ou autre.

Pour pouvoir assurer un traitement correct des dons à Oxfam-Solidarité et informer en toute transparence les donateurs/donatrices et les sympathisant-e-s à propos de nos activités et de nos besoins passés, présents ou futurs.

Pour nous assurer que votre participation aux événements et aux actions se déroule de la façon la plus optimale et la plus sûre possible. Notamment pour vous inscrire auprès de nos services et des organisateurs avec lesquels nous mettons ces actions sur pied, pour vous contacter en cas d’urgence, pour organiser votre visite à nos ateliers d’immersion…

Pour vous fournir des informations administratives, comme une attestation de votre inscription à une action ainsi que les informations nécessaires à propos de cette action, pour le suivi de vos dons à Oxfam, pour répondre à vos questions...

Pour améliorer notre communication à votre attention. Nous pouvons utiliser vos données pour personnaliser notre communication à votre attention ou pour vous envoyer des informations ciblées, correspondant à vos centres d’intérêts ou à vos activités.

Pour lutter contre la fraude et les infractions. Quand vous souhaitez consulter, adapter etc. vos données, il nous faut d’abord nous assurer de votre identité. En cas de doute ou d’imprécision, nous vous demanderons des renseignements complémentaires (par exemple, en nous transférant un courriel particulier ou en nous envoyant une copie du recto de votre carte d’identité).

Pour répondre à nos obligations légales. Dans bien des cas, nous sommes légalement contraint-e-s de conserver certaines de vos données personnelles et/ou de les communiquer aux autorités. Dans le cadre d’une enquête de police ou d’une procédure judiciaire, nous pouvons nous voir imposer de communiquer certains renseignements aux autorités en toute confidentialité.

Pour solliciter des subsides ou d’autres formes de soutien auprès de bailleurs de fonds et ensuite pour établir les rapports sur l’utilisation des subsides concernés.

Pour pouvoir effectuer des analyses et établir des statistiques et afin d’assurer le suivi de nos prestations et de nos actions. Ces démarches reposent entre autres sur des retours à propos de nos services (par ex. sur des études de marché ou des sondages), sur des données obtenues lors de contacts avec des sympathisant-e-s  ou sur des informations agrégées issues d’outils d’analyse des sites web.

Pour tenir à jour des études, des tests et des statistiques, notamment pour des analyses de tendances. Nous pouvons utiliser vos données de façon anonyme et agrégée dans le cadre de rapports internes ou externes sur nos actions. Dans ce cadre, ces données ne sont pas ramenées à un individu précis.

Pour assurer la sécurité de chacun-e. Dans nos bureaux et aux abords de nos bâtiments, vous pouvez être filmé-e par nos caméras de surveillance. Ces images sont uniquement sauvegardées temporairement en vue d’assurer la sécurité des personnes et des marchandises et afin d’éviter tout abus, toute fraude ou toute autre infraction dont les personnes qui nous visitent et nous-mêmes pouvons être victimes. Des pictogrammes indiquent clairement la présence de caméras.

Vos données personnelles et les tiers

Oxfam-Solidarité ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers. Il nous arrive cependant parfois de partager ces données personnelles dans le cadre de collaborations, si cela s’avère nécessaire pour remplir notre mission ou si la loi ou une autre réglementation nous y contraint.

En outre, nous recourons dans certains cas à des systèmes ou des services externes permettant aux fournisseurs d’accéder aux données personnelles, comme pour l’hébergement de nos sites web ou l’envoi de nos magazines. Nous nous assurons toujours que ces tiers nous offrent suffisamment de garanties dans le domaine de la protection de la vie privée et de la sécurisation des données.

Décision automatisée

Oxfam-Solidarité n’applique pas de processus de décision automatisée – qu’il soit ou non basé sur du profilage –  qui entraînerait des effets de droit sur vous ou vous affecterait notablement.

Il nous arrive de procéder à des décisions manuelles pour vous fournir des informations pertinentes. Par exemple dans le cadre de certaines campagnes de récolte de fonds, nous ne nous adressons qu’à certaines personnes sur la base de leur profil spécifique (historique de dons, âge, préférences personnelles…).

Fondements juridiques pour l’utilisation de vos données

Le traitement de vos données pour la récolte de fonds ou d’autres campagnes repose en partie sur le consentement et en partie sur l’intérêt légitime d’Oxfam-Solidarité, étant donné que le financement de bonnes causes requiert de récolter des fonds et qu’il nous est nécessaire d’utiliser vos données pour mettre en œuvre nos activités de campagne et ainsi progresser vers les objectifs non lucratifs de notre organisation. En outre, Oxfam souhaite être transparente quant à l’utilisation des dons, des signatures sur pétition et de toute autre forme de soutien.

Après un don en faveur de notre organisation, vos données sont utilisées pour un traitement correct du don en question (inscription, traitement, attestation fiscale, domiciliation éventuelle…) sur la base de la nécessité pour exécuter notre contrat, ainsi que sur la base de notre intérêt légitime à traiter le don correctement. Cela vaut également pour les autres contrats et conventions conclus avec nous, comme les contrats de volontaires.

De plus, nous traitons les données sur la base des obligations légales, comme le transfert de données lié à l’octroi des attestations fiscales.

En cas d’urgence, comme lors d’une situation d’urgence dans le cadre d’un événement, vos données peuvent aussi être utilisées dans votre intérêt vital.

Si le traitement de vos données personnelles n’est pas requis pour l’une des raisons susmentionnées, nous vous en demanderons toujours la permission. Vous gardez toujours le droit de revenir sur cette autorisation.

Traitement international de vos données personnelles

Dans la mesure où des données personnelles sont traitées hors de l’union européenne, nous nous assurons par le biais contractuel ou au moyen d’autres mesures que ces données jouissent d’un niveau de protection comparable à la protection offerte au sein de l’Union européenne, conformément à la législation européenne.

Oxfam-Solidarité est susceptible de transmettre vos données, dont des catégories spéciales de données personnelles, à d’autres organisations Oxfam de notre confédération, en dehors du territoire européen. Dans de tels cas, ces données sont protégées en vertu des clauses contractuelles types européennes. Vous pouvez demander une copie des clauses concernées.

Délai de conservation des données personnelles

Nous les conservons uniquement le temps requis afin d’atteindre l’objectif pour lequel nous les recueillons ou jusqu’à la demande d’arrêt de leur utilisation ou de leur suppression par la personne concernée. Le délai de conservation peut ainsi varier en fonction de l’objectif poursuivi et parfois s’avérer très court.

Généralement, nous utilisons vos données pendant 5 ans au terme desquels nous vous demandons si nous pouvons continuer de vous contacter ou si nous les supprimons de nos bases de données ou les rendons anonymes. Ce délai peut être plus court ou plus long, par exemple pour respecter nos obligations légales (pour répondre à nos obligations comptables et fiscales), par nécessité juridique ou en vue d’atteindre l’objectif pour lequel nous avons recueilli les données en question.

Vos droits

Vous avez le droit :

  • d’accéder à vos données ;
  • de rectifier les données erronées ;
  • à l’oubli qui impose la suppression de toutes les données qui vont sont associées ;
  • de limiter le traitement de vos données ;
  • à la transmissibilité de vos données.

Vous avez le droit de faire effacer vos données personnelles. Sachez cependant que nous ne pouvons pas toujours supprimer l’intégralité des données personnelles en question, par exemple quand la loi nous oblige à les conserver un certain temps.

Vous avez le droit de faire rectifier vos données personnelles erronées. Pour tenir à jour vos données, nous vous demandons de nous signaler tout changement, comme un déménagement par exemple.

Vous avez le droit de demander vos données, par exemple pour les transférer à d’autres instances.

Vous avez le droit d’émettre des réserves quant au traitement de vos données personnelles. Oxfam-Solidarité mettra alors un terme au traitement de vos données personnelles, à moins de pouvoir démontrer un fondement contraignant et légitime justifiant le traitement de vos données et ayant plus de poids que votre demande ou quand le traitement des données personnelles est lié au fait d’intenter, d’exercer ou d’étayer une action en justice (par exemple, l’introduction d’une requête auprès d’un tribunal).

Vous pouvez émettre des réserves quant à la réception d’une communication ciblée de notre part. Prenez donc contact avec nous par téléphone, par courriel ou par courrier.

Se désinscrire de notre communication de marketing

Dans le secteur des ONG, le concept de communication de marketing englobe la communication sur nos actions, sur nos valeurs, nos appels aux dons et toute autre communication sur nos activités.

Si vous ne désirez plus recevoir de courriel de notre part, utilisez la possibilité de désinscription proposée dans le courriel en question.
Vous pouvez toujours nous indiquer que vos données ne peuvent pas être utilisées à des fins de communication liée au marketing. Attention : nous pourrons cependant encore prendre contact avec vous si la loi nous l’impose ou pour vous envoyer des messages administratifs.

Exercer votre droit à la vie privée

Contacter Oxfam-Solidarité :
Vous êtes donatrice ou donateur ? Contactez le service des donateurs :
au 02/501 67 33 ou via l’adresse fundraising@oxfamsol.be
Rue des Quatre-Vents 60 à 1080 Bruxelles

Vous n’êtes pas donateur ou donatrice ? Contactez la réception d’Oxfam-Solidarité :
au 02/501 67 00 ou via l’adresse oxfamsol@oxfamsol.be
Rue des Quatre-Vents 60 à 1080 Bruxelles

Vous pouvez exercer vos droits à la confidentialité gratuitement, à moins que votre demande soit infondée ou excessive.

En cas de demande par voie électronique, les informations seront transmises par voie électronique dans la mesure du possible, à moins que vous demandiez qu’il en soit autrement. Dans tous les cas, nous vous ferons parvenir une réponse concise, transparente, compréhensible et facilement accessible.

Nous réagissons le plus rapidement possible aux demandes et dans tous les cas dans les 30 jours à dater de la réception de la demande. Selon la complexité des demandes et le nombre de demandes, il se peut que ce délai soit prolongé de deux mois.

Si nous sommes dans l’incapacité d’accéder à votre demande, nous vous en fournirons la raison et vous informerons de la possibilité de porter plainte auprès de l’autorité de contrôle ou de faire appel auprès du tribunal.

Sécurisation de vos données chez Oxfam-Solidarité

Oxfam-Solidarité a pris des mesures physiques, techniques et organisationnelles pour la protection de vos données personnelles. Oxfam-Solidarité utilise un serveur sécurisé uniquement accessible au personnel autorisé. Les données que vous nous transmettez par le biais de formulaires en ligne sont envoyées par transmission sécurisée.

Oxfam-Solidarité fait appel à des tiers pour l’exécution de certains services de traitement. Ces tiers sont obligés de protéger vos données personnelles. Nous veillons à ce que les mesures de protection nécessaires soient prises pour un traitement sécurisé et correct de vos données et pour que ces tiers remplissent leurs obligations en vertu de la législation applicable.

Nos collaborateurs sont tenus de respecter la confidentialité de vos données.

Nous effectuons des contrôles de sécurité et améliorons continuellement nos processus et nos structures pour conserver vos données en toute sécurité.

Cookie Policy

La présente politique relative aux cookies (ci-après, la « Cookie Policy ») décrit les différents types de cookies que nous utilisons sur notre site www.oxfamsol.be (ci-après, le « Site ») et la manière dont vous pouvez paramétrer ces cookies.<:p>

Nous appliquons une politique de confidentialité stricte et nous nous engageons à être transparents quant aux technologies qui sont utilisées sur notre Site.

Dans la mesure où les informations recueillies à l’aide des cookies constituent des données personnelles, les dispositions de la charte vie privée s’appliquent et complètent la présente Cookie Policy.

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    Si vous avez d’autres questions, contactez-nous : - par email à l’adresse suivante : maquestion@oxfamsol.be - par courrier à l’adresse postale suivante : Oxfam-Solidarité, 60 Rue des Quatre-Vents, 1080 Bruxelles
    N° BCE : 0408.643.875

Autorité de contrôle

Pour toute plainte liée au traitement de vos données personnelles par Oxfam-Solidarité, n’hésitez pas à nous contacter directement.

Si votre plainte n’est pas résolue par ce biais, vous pouvez vous adresser à l'Autorité de protection des données par courrier (rue de la Presse 35 à 1000 Bruxelles), téléphone (02 274 48 00) ou courriel (commission@privacycommission.be) www.privacycommission.be.

Modification de la charte de confidentialité

Oxfam-Solidarité se réserve le droit d’apporter des modifications à cette charte de confidentialité. Version datant du 28/09/2018.